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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations de la session 17590125

Catégorie "Abus de particuliers"



Désordres
Abus de particuliers 		17590221(09)
Suite à la demande d'Hérépian indiquant que l'Orb a abandonné son lit à cause des épis construits par les religieux de Villemagne, le Sieur Garipuy veut "remettre les choses dans l'ordre" en détruisant ces épis pour construire une jetée & de nouveaux épis Action des Etats